• photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont
  • photo Pays de Remiremont

Comité Syndical du 7 décembre 2017

Retour vers le sommaire des actes administratifs

 

expos_des_affaires

 

Exposé des Affaires du 07 décembre 2017

 

deliberations

 

31 – Suppression-création emploi attaché territorial contractuel
32 – Rétrocession de la provision Scot perçue en 2015
33 – Transfert de la provision Scot en Provisions pour charges
34 – Reprise de la provision Scot
35 – Budget 2017 : Décision Modificative n°2
36 – Exercice 2018 : Débat d’Orientation Budgétaire
37 – Exercice 2017 : Ouverture d’une ligne de trésorerie

38 – Mutualisation des charges de fonctionnement des MSAP avec Pays d’Epinal

 

Procès-verbal de la séance du 07 décembre 2017

This entry was posted in actes administratifs 2017. Bookmark the permalink.