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Comité Syndical du 06 novembre 2018

Retour vers le sommaire des actes administratifs

expos_des_affaires

Exposé des Affaires de la séance du 06 novembre 2018

 

deliberations

23 – Modification du tableau des effectifs du PETR
24 – Instauration du temps partiel
25 – Protection sociale complémentaire Prévoyance et Santé avec Centre de Gestion.doc Modification du tableau des effectifs du PETR
26 – Exercice 2019 Débat d’orientation Budgétaire
27 – Demandes de subvention itinéraires cyclables inter PETR
28 – Mutualisation des charges de fonctionnement des MSAP avec Pays Epinal


Compte rendu de la séance du 06 novembre 2018
Procès-verbal de la séance du 06 novembre 2018

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